Jean-Claude Patte


De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre
chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au a de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
portant création d'une commission de génie génétique
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
22 Mars 199022/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.